1. Editeur du site

Le présent site web, accessible à l’adresse www.Eiffel-Art-Construction.fr est édité par la Sarl EIFFEL L’ART A LA CONSTRUCTION, N° SIRET 528 36 05 14 00012, dont le siège social est situé 170 cours du Médoc – Galerie Tatry – 33300 BORDEAUX

Société immatriculée au RCS de Bordeaux sous le Numéro B 528 360 514

APE : 4673A et assujettie à la TVA

 

Tél : 05.56.69.78.07

Directeur de la société : Monsieur EL BAGHDADI

Responsable des mises à jour de contenu : Mlle DEROULETTE

 

2. Contenu du Site

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la SARL EIFFEL L’ART A LA CONSTRUCTION. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la SARL EIFFEL L’ART A LA CONSTRUCTION est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Le site accessible à l’adresse www.Eiffel-Art-Construction.fr est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 –Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com.

 

3. Licence d’utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la Sarl EIFFEL L’ART A LA CONSTRUCTION, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

 

La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.

 

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est

de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

 

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

 

Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la Sarl EIFFEL L’ART A LA CONSTRUCTION. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

 

4. Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

 

Les utilisateurs du Site de la Sarl EIFFEL L’ART A LA CONSTRUCTION sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Conformément à l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse suivante : contact{@}eiffel-art-construction.fr ou par courrier adressé à la Sarl EIFFEL L’ART A LA CONSTRUCTION 170 cours du Médoc 33300 BORDEAUX.

 

 

5. Liens Hypertextes

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7. Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens

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8. Respect de la vie privée

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9. Graphisme et développement

Monsieur Vincent Genevoix consultant TIC indépendant

Site Web : http://www.vincegx.com